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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PALMIFRANCE
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TABLE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABLE ROYALE
Société PALMIFRANCE, société anonyme au capital de 80 000 Euros dont le siège social est à LAVAL (53000) inscrite au RCS de LAVAL sous le numéro B444789127

Numéro de dépôt :
3243241
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/08/2013
TABLE ROYALE de Société PALMIFRANCE

Présentation de la marque TABLE ROYALE

Déposée le 29 août 2003 par la Société Anonyme (SA) Société PALMIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TABLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PALMIFRANCE domicilié(e) 101, rue de Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 789 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA OUTIN-GAUDIN & Associés Société d'Avocats domicilié(e) Boulevard des Grands Bouessays, BP 38,53960 BONCHAMP LES LAVAL - 53960 - France.

La marque TABLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE ROYALE est expirée depuis le 29 août 2013.

Société PALMIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PALMI DAISIE


Société PALMIFRANCE, société anonyme au capital de 80 000 Euros dont le siège social est à LAVAL (53000) inscrite au RCS de LAVAL sous le numéro B444789127 - 101, rue de Nantes - France - SIREN 444789127


SELAFA OUTIN-GAUDIN & Associés Société d'Avocats - Boulevard des Grands Bouessays, BP 38,53960 BONCHAMP LES LAVAL - 53960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Filets de canards, cuisses de canards, fois gras de canards, magrets de canards. (produits crus exclusivement).